ENREGISTREMENT, PUBLICATION, ARCHIVAGE,
DES DÉCLARATIONS DE DROITS D'AUTEUR

Certificat de déclaration de droits d'auteur

# des certificats : 00036344  00036408  00036409 État du certificat : Actif
  • Compte: 4577
  • Type: Créations artistiques
  • Prenom: ****
  • Nom: ****
  • Pseudonyme: Jemaro
  • Ville: ****
  • Pays: Belgique
  • Seul_auteur: Oui
  • Titre: Art Fractal

Description

Créations fractales (dépôt de 5 oeuvres) (Astémone-II)(Base-V)(Chromal-V)(Flash-II) (Gal-II)


   00036408

Sceau officiel CopyrightDepot.com émis
le 01 11 04 à 13:20 (HE)

  

Consulter le site CopyrightDepot.com 

 

 


La reproduction de l'oeuvre décrite est STRICTEMENT INTERDITE.

Enregistrez vos droits d'auteur en cliquant ici

Les archives de CopyrightDepot.com conservent les documents qui permettent à l’auteur de démontrer ses droits et d’éventuellement réclamer légalement une compensation financière contre toute personne ayant utilisé sa création sans autorisation. Ces documents sont notariés, à nos frais, dans la juridiction de l’auteur en cas de procès pour violation de droits d'auteur. Une jurisprudence sur la reconnaissance de nos documents par la justice française dans les causes gagnées par nos utilisateurs est aussi un outil dont dispose l’auteur pour défendre ses droits.

CE COPYRIGHT EST VALIDE DANS PLUS DE 164 PAYS SIGNATAIRES DE LA CONVENTION DE BERNE, POUR LA PROTECTION INTERNATIONALE DES DROITS D'AUTEUR.