ENREGISTREMENT, PUBLICATION, ARCHIVAGE,
DES DÉCLARATIONS DE DROITS D'AUTEUR

Certificat de déclaration
de droits d'auteur

# des certificats :  00036382  00045749 État du certificat : Actif
  • Compte: 4600
  • Type: Site web entier
  • Prenom: Sébastien
  • Nom: Carensac
  • Entreprise: 3WPOOL
  • Ville: Nice
  • Pays: France
  • Coauteur: Stéphane Bouix
  • Titre: Acheter piscine : Le guide achat piscine et spa
  • Adresse_web: www.acheter-piscine.com

Description

Informations et conseils pour choisir et acheter une piscine, un spa et leurs accessoires (équipement, confort, entretien, sécurité): dossiers conseils, nouveaux produits, photos de réalisations


   00036382

Sceau officiel CopyrightDepot.com émis
le 27 10 04 à 03:04 (HE)

  

Consulter le site CopyrightDepot.com 

 

 


La reproduction de l'oeuvre décrite est STRICTEMENT INTERDITE.

Enregistrez vos droits d'auteur en cliquant ici

Les archives de CopyrightDepot.com conservent les documents qui permettent à l’auteur de démontrer ses droits et d’éventuellement réclamer légalement une compensation financière contre toute personne ayant utilisé sa création sans autorisation. Ces documents sont notariés, à nos frais, dans la juridiction de l’auteur en cas de procès pour violation de droits d'auteur. Une jurisprudence sur la reconnaissance de nos documents par la justice française dans les causes gagnées par nos utilisateurs est aussi un outil dont dispose l’auteur pour défendre ses droits.

CE COPYRIGHT EST VALIDE DANS PLUS DE 164 PAYS SIGNATAIRES DE LA CONVENTION DE BERNE, POUR LA PROTECTION INTERNATIONALE DES DROITS D'AUTEUR.