ENREGISTREMENT, PUBLICATION, ARCHIVAGE,
DES DÉCLARATIONS DE DROITS D'AUTEUR

Certificat de déclaration
de droits d'auteur
# des certificats :  00035939 État du certificat :  Actif 
  • Compte: 4288
  • Type: Site web entier
  • Prenom: ****
  • Nom: ****
  • Pseudonyme: 87 Nord
  • Ville: St Sulpice Les Feuilles
  • Pays: France
  • Seul_auteur: Non
  • Coauteur: Collège Fabre d'Eglantine / Communauté de communes de la Benaize
  • Titre: 87 Nord
  • Adresse_web: www.87nord.org

Description

Site internet qui décrit en français et anglais le nord de la Haute-Vienne: le tourisme, les communes, les activités, les écoles, le collège avec une collection de vieilles cartes postales.


   00035939

Sceau officiel CopyrightDepot.com émis
le 29 07 04  à 08:59 (HE)

  

Consulter le site CopyrightDepot.com 

 


La reproduction de l'oeuvre décrite est STRICTEMENT INTERDITE.

Enregistrez vos droits d'auteur en cliquant ici

Les archives de CopyrightDepot.com conservent les documents qui permettent à l’auteur de démontrer ses droits et d’éventuellement réclamer légalement une compensation financière contre toute personne ayant utilisé sa création sans autorisation. Ces documents sont notariés, à nos frais, dans la juridiction de l’auteur en cas de procès pour violation de droits d'auteur. Une jurisprudence sur la reconnaissance de nos documents par la justice française dans les causes gagnées par nos utilisateurs est aussi un outil dont dispose l’auteur pour défendre ses droits.

CE COPYRIGHT EST VALIDE DANS PLUS DE 164 PAYS SIGNATAIRES DE LA CONVENTION DE BERNE, POUR LA PROTECTION INTERNATIONALE DES DROITS D'AUTEUR.