Certificat de déclaration de droits d'auteur
# des certificats : 00035048 État du certificat :  Actif
  • compte: 3611
  • Type: Site web privé
  • Prenom: Carine
  • Nom: BOUGARD
  • Ville: Fosses-la-Ville
  • Pays: Belgique
  • Seul_auteur: Oui
  • Titre: Labradors of Sweetheartfellows
  • adresse_web: www.sweetheartfellows.be

Description

Elevage amateur de labradors retrievers en Belgique - Etalon et chiots disponibles - présentation de mes chiens - nichées, chiots - album photos - contact - liens - noms de chiot



   00035048

Sceau officiel CopyrightDepot.com émis
le 08 12 03 à 03:09 (HE)

  

Consulter le site CopyrightDepot.com 

 


La reproduction de l'oeuvre décrite est STRICTEMENT INTERDITE.

Enregistrez vos droits d'auteur en cliquant ici

Les archives de CopyrightDepot.com conservent les documents qui permettent à l’auteur de démontrer ses droits et d’éventuellement réclamer légalement une compensation financière contre toute personne ayant utilisé sa création sans autorisation. Ces documents sont notariés, à nos frais, dans la juridiction de l’auteur en cas de procès pour violation de droits d'auteur. Une jurisprudence sur la reconnaissance de nos documents par la justice française dans les causes gagnées par nos utilisateurs est aussi un outil dont dispose l’auteur pour défendre ses droits.

CE COPYRIGHT EST VALIDE DANS PLUS DE 164 PAYS SIGNATAIRES DE LA CONVENTION DE BERNE, POUR LA PROTECTION INTERNATIONALE DES DROITS D'AUTEUR.