Certificat de déclaration
de droits d'auteur

# des certificats :  00034891  00034903  00034912 État du certificat : Actif
  • compte: 3496
  • Type: Site web dont je suis en partie l'auteur
  • Prenom: *****
  • Nom: *****
  • Pseudonyme: LODYS
  • Ville: *****
  • Pays: FRANCE
  • Seul_auteur: Non
  • coauteur: *********
  • Titre: TOP WORLD BRITISH & SCOTTISH
  • adresse_web: http://www.top-world-bri-scot.fr.st/

Description

Le Top Mondial de tous les sites sur les chats British Shorthair, Scottish et Highland Fold (Chatteries / Cattery ; Clubs / Associations ; Sites Personnels ...)


   00034903

Sceau officiel CopyrightDepot.com émis
le 23 10
03 à 04:44 (HE)

  

Consulter le site CopyrightDepot.com 

 

 


La reproduction de l'oeuvre décrite est STRICTEMENT INTERDITE.

Enregistrez vos droits d'auteur en cliquant ici

Les archives de CopyrightDepot.com conservent les documents qui permettent à l’auteur de démontrer ses droits et d’éventuellement réclamer légalement une compensation financière contre toute personne ayant utilisé sa création sans autorisation. Ces documents sont notariés, à nos frais, dans la juridiction de l’auteur en cas de procès pour violation de droits d'auteur. Une jurisprudence sur la reconnaissance de nos documents par la justice française dans les causes gagnées par nos utilisateurs est aussi un outil dont dispose l’auteur pour défendre ses droits.

CE COPYRIGHT EST VALIDE DANS PLUS DE 164 PAYS SIGNATAIRES DE LA CONVENTION DE BERNE, POUR LA PROTECTION INTERNATIONALE DES DROITS D'AUTEUR.