ENREGISTREMENT, PUBLICATION, ARCHIVAGE,
DES DÉCLARATIONS DE DROITS D'AUTEUR

Certificat de déclaration
de droits d'auteur
# des certificats :   00034253  00034707 00034708  00034709  00034723 État du certificat :  Actif
  • compte: 3112
  • Type: Site web commercial
  • Prenom: André
  • Nom: LE CORRE
  • Ville: Saint-Evarzec
  • Pays: FRANCE
  • Seul_auteur: Oui
  • Titre: Brittany- property-rentals
  • adresse_web: www.brittany-property-rentals.com

Description

Site Internet proposant au public des locations de vacances avec piscine chauffée en Bretagne ( Sud Bretagne), près de Fouesnant, La Forêt-Fouesnant et Quimper. Réservation et paiement en ligne
 


   00034708

Sceau officiel CopyrightDepot.com émis
le 29 08 03  à 08:43 (HE)

  

Consulter le site CopyrightDepot.com 

 


La reproduction de l'oeuvre décrite est STRICTEMENT INTERDITE.

Enregistrez vos droits d'auteur en cliquant ici

Les archives de CopyrightDepot.com conservent les documents qui permettent à l’auteur de démontrer ses droits et d’éventuellement réclamer légalement une compensation financière contre toute personne ayant utilisé sa création sans autorisation. Ces documents sont notariés, à nos frais, dans la juridiction de l’auteur en cas de procès pour violation de droits d'auteur. Une jurisprudence sur la reconnaissance de nos documents par la justice française dans les causes gagnées par nos utilisateurs est aussi un outil dont dispose l’auteur pour défendre ses droits.

CE COPYRIGHT EST VALIDE DANS PLUS DE 164 PAYS SIGNATAIRES DE LA CONVENTION DE BERNE, POUR LA PROTECTION INTERNATIONALE DES DROITS D'AUTEUR.