ENREGISTREMENT, PUBLICATION, ARCHIVAGE,
DES DÉCLARATIONS DE DROITS D'AUTEUR

Certificat de déclaration
de droits d'auteur

# des certificats :   00033936 État du certificat :  Actif
  • compte: 2903
  • Type: Site web privé
  • Prenom: Any
  • Nom: GRUNDY
  • Ville: CORMEILLES-EN-PARISIS
  • Pays: FRANCE
  • Seul_auteur: Non
  • coauteur: ******* *******
  • Titre: La Chatterie des Plantiers du Roy
  • adresse_web:
    http://www.plantiers-du-roy.fr.st

Description

Site personnel sur ma passion pour les chats, et en particulier pour les British Shorthair.
 


   00033936

Sceau officiel CopyrightDepot.com émis
le 27 10 02  à 10:03 (HE)

  

Consulter le site CopyrightDepot.com 

 


La reproduction de l'oeuvre décrite est STRICTEMENT INTERDITE.

Enregistrez vos droits d'auteur en cliquant ici

Le détenteur des copyrights publiés dans cette page n'autorise aucun usage de ses créations, en tout ou en partie. Les archives de CopyrightDepot.com conservent les documents qui permettent au détenteur de démontrer ses droits d'auteur et d’éventuellement réclamer légalement une compensation financière contre toute personne ayant utilisé une de ses créations sans autorisation. Conformément à nos règlements, ces documents sont assermentés, à nos frais, en cas de procès pour violation de droits d'auteur.

CE COPYRIGHT EST VALIDE DANS PLUS DE 164 PAYS SIGNATAIRES DE LA CONVENTION DE BERNE, POUR LA PROTECTION INTERNATIONALE DES DROITS D'AUTEUR.