Certificat de déclaration
de droits d'auteur

# des certificats :  00033422 État du certificat : Actif
  • compte: 2595
  • Type: Site web entier
  • Prenom: Anne-Marie
  • Nom: Boisvert
  • Ville: Boisbriand
  • Entreprise: Diffuzart
  • Pays: Canada
  • Seul_auteur: Oui
  • Titre: Site web Diffuzart
  • adresse_web: http://www.diffuzart.com
  • Date: 04 02 02

    Description :

Diffuzart est un site qui a pour but de promouvoir l'art décoratif francophone, ses artistes, artisans, manufacturiers et commerces. Diffuzart se veut être un outil de références pour les artistes et amateurs de peinture décorative (peinture sur bois, folkart, tole painting etc.)

 


   00033422

Sceau officiel CopyrightDepot.com émis
le 04 02 02 à 20:21 (HE)

  

Consulter le site CopyrightDepot.com 

Contactez le responsable de votre compte
en cliquant ici

 


La reproduction de l'oeuvre décrite est STRICTEMENT INTERDITE.

Enregistrez vos droits d'auteur en cliquant ici

Les archives de CopyrightDepot.com conservent les documents qui permettent à l’auteur de démontrer ses droits et d’éventuellement réclamer légalement une compensation financière contre toute personne ayant utilisé sa création sans autorisation. Ces documents sont notariés, à nos frais, dans la juridiction de l’auteur en cas de procès pour violation de droits d'auteur. Une jurisprudence sur la reconnaissance de nos documents par la justice française dans les causes gagnées par nos utilisateurs est aussi un outil dont dispose l’auteur pour défendre ses droits.

CE COPYRIGHT EST VALIDE DANS PLUS DE 164 PAYS SIGNATAIRES DE LA CONVENTION DE BERNE, POUR LA PROTECTION INTERNATIONALE DES DROITS D'AUTEUR.