ENREGISTREMENT, PUBLICATION, ARCHIVAGE,
DES DÉCLARATIONS DE DROITS D'AUTEUR

Certificat de déclaration
de droits d'auteur

# des certificats :  00047199  00047600 État du certificat: Actif
Compte: 14193
Type: Images
Prenom: ****
Nom: ****
Pseudonyme: YVY
Ville: BEAURECUEIL
Pays: FRANCE
Seul_auteur: OUI
Titre: magnet, calendrier,cartes,avec photos broderies marocaines
   
Description: Création de cartes postales (3 volets ou un volet), de calendrier, de magnet ou stickers, de set de table, dessous de verre, d'étiquettes pour valises. Les motifs de ces créations sont des photos de broderies marocaines (Tétouan, Rabat, Salé)datant du protectorat.
copyright_sceau
00047600

Sceau officiel CopyrightDepot.com émis:
date et heure serveur: 18/01/2010 - 08:59

Consulter le site copyrightdepot.com


La reproduction de l'oeuvre décrite est STRICTEMENT INTERDITE.

Enregistrez vos droits d'auteur en cliquant ici

Le détenteur des copyrights publiés dans cette page n'autorise aucun usage de ses créations, en tout ou en partie. Les archives de CopyrightDepot.com conservent les documents qui permettent au détenteur de démontrer ses droits d'auteur et d’éventuellement réclamer légalement une compensation financière contre toute personne ayant utilisé une de ses créations sans autorisation. Conformément à nos règlements, ces documents sont assermentés, à nos frais, en cas de procès pour violation de droits d'auteur.

CE COPYRIGHT EST VALIDE DANS PLUS DE 164 PAYS SIGNATAIRES DE LA CONVENTION DE BERNE, POUR LA PROTECTION INTERNATIONALE DES DROITS D'AUTEUR.