ENREGISTREMENT, PUBLICATION, ARCHIVAGE,
DES DÉCLARATIONS DE DROITS D'AUTEUR

Certificat de déclaration
de droits d'auteur

# des certificats : 00047573 État du certificat: Actif
Compte: 14502
Type: Création artistique
Prenom: Lokossi
Nom: Gbedeko
Entreprise:
Pseudonyme: K-Lokossi
Villeconf:------- OUI
Ville: Limoges
Pays: France
Seul_auteur: OUI
Titre: Création de peluches
Adresse_web: http://www.lokossi.com
 
Description: Création de peluches artistiques (sculptures textiles) "Les Têtes en Vrac" pour les grands (adultes) et moins grands (enfants à partir de 7 ans); des objets divers uniques.
copyright_sceau
  00047573

Sceau officiel CopyrightDepot.com émis:
date et heure serveur: 14/01/2010 - 09:33


La reproduction de l'oeuvre décrite est STRICTEMENT INTERDITE.

Enregistrez vos droits d'auteur en cliquant ici

Les archives de CopyrightDepot.com conservent les documents qui permettent à l’auteur de démontrer ses droits et d’éventuellement réclamer légalement une compensation financière contre toute personne ayant utilisé sa création sans autorisation. Ces documents sont notariés, à nos frais, dans la juridiction de l’auteur en cas de procès pour violation de droits d'auteur. Une jurisprudence sur la reconnaissance de nos documents par la justice française dans les causes gagnées par nos utilisateurs est aussi un outil dont dispose l’auteur pour défendre ses droits.

CE COPYRIGHT EST VALIDE DANS PLUS DE 164 PAYS SIGNATAIRES DE LA CONVENTION DE BERNE, POUR LA PROTECTION INTERNATIONALE DES DROITS D'AUTEUR.