ENREGISTREMENT, PUBLICATION, ARCHIVAGE,
DES DÉCLARATIONS DE DROITS D'AUTEUR

Certificat de déclaration
de droits d'auteur

# des certificats: 00047547 État du certificat: Actif
Compte: 14483
Type: Site web présentant des créations diverses
Prenom: Hubert
Nom: Gendron
Entreprise: Univers Paintball
Ville: ****
Pays: Canada
Coauteur: ****
Seul_auteur: NON
Titre: Univers Paintball
Adresse_web: http://www.universpaintball.com
 
Description: Univers Paintball est un site sur lequel on peut avoir accès à un magazine sur le paintball gratuitement en format PDF, le site offre aussi des concours ainsi que des espaces membres pour les lecteurs. Puis-ce que tout est gratuit pour les lecteurs univers paintball défraies ces coûts avec les publicités affichées dans son magazine.
copyright_sceau
 00047547

Sceau officiel CopyrightDepot.com émis:
date et heure serveur: 09/01/2010 - 15:08

Consulter le site copyrightdepot.com


La reproduction de l'oeuvre décrite est STRICTEMENT INTERDITE.

Enregistrez vos droits d'auteur en cliquant ici

Les archives de CopyrightDepot.com conservent les documents qui permettent à l’auteur de démontrer ses droits et d’éventuellement réclamer légalement une compensation financière contre toute personne ayant utilisé sa création sans autorisation. Ces documents sont notariés, à nos frais, dans la juridiction de l’auteur en cas de procès pour violation de droits d'auteur. Une jurisprudence sur la reconnaissance de nos documents par la justice française dans les causes gagnées par nos utilisateurs est aussi un outil dont dispose l’auteur pour défendre ses droits.

CE COPYRIGHT EST VALIDE DANS PLUS DE 164 PAYS SIGNATAIRES DE LA CONVENTION DE BERNE, POUR LA PROTECTION INTERNATIONALE DES DROITS D'AUTEUR.