Nouvelle structure beauté bien être

La reproduction de l'oeuvre décrite est STRICTEMENT INTERDITE.

Enregistrez vos droits d'auteur en cliquant ici

Les archives de CopyrightDepot.com conservent les documents qui permettent à l’auteur de démontrer ses droits et d’éventuellement réclamer légalement une compensation financière contre toute personne ayant utilisé sa création sans autorisation. Ces documents sont notariés, à nos frais, dans la juridiction de l’auteur en cas de procès pour violation de droits d'auteur. Une jurisprudence sur la reconnaissance de nos documents par la justice française dans les causes gagnées par nos utilisateurs est aussi un outil dont dispose l’auteur pour défendre ses droits.

CE COPYRIGHT EST VALIDE DANS PLUS DE 164 PAYS SIGNATAIRES DE LA CONVENTION DE BERNE, POUR LA PROTECTION INTERNATIONALE DES DROITS D'AUTEUR.

ENREGISTREMENT, PUBLICATION, ARCHIVAGE, DES DÉCLARATIONS DE DROITS D'AUTEUR	Certificat de déclaration de droits d'auteur
# des certificats: 00047538	État du certificat: Actif
Compte: 14478 Type: Concept pour Internet, projet, application ou présentation Prenom: Laurent Nom: Lafleur Ville: Annemasse Pays: France Seul_auteur: oui Titre: nouvelle structure beauté bien être Description: apporter d'idée et du partenaire financier en la personne de Mr Lecomte du groupe batteur pour un concept innovant de domaine beauté bien être associant easyfit et le restaurant le wellness proposant sport soins esthétique et restaurant cosi proposant une cuisine traditionnelle saine et l'apport et vente de produits bio et a base d'extraits marins produits conçus par le groupe batteur.	00047538 Sceau officiel CopyrightDepot.com émis: date et heure serveur: 08/01/2010 - 12:54 Consulter le site copyrightdepot.com