ENREGISTREMENT, PUBLICATION, ARCHIVAGE,
DES DÉCLARATIONS DE DROITS D'AUTEUR

Certificat de déclaration
de droits d'auteur
# des certificats: 00047510 État du certificat: Actif
Compte: 14446
Type: Logo
Prenom: ****
Nom: ****
Entreprise: €-P.A.U.S.E
Pseudonyme: amzs639
Ville: Beaumont du Ventoux
Pays: France
Seul_auteur: OUI
Titre: €-P.A.U.S.E : €ntreprise Préventive Assistance Utile Sans Excès
Adresse_web: http://www.e-pause.fr
 
Description: Maintenance informatique : assistance à distance ou à domicile, pour tous les types de dépannage liés aux différents OS : Windows 98, XP, Vista, Windows Seven.		 copyright_sceau
 00047510

Sceau officiel CopyrightDepot.com émis:
date et heure serveur: 03/01/2010 - 18:49

 Consulter le site copyrightdepot.com


La reproduction de l'oeuvre décrite est STRICTEMENT INTERDITE.

Enregistrez vos droits d'auteur en cliquant ici

Le détenteur des copyrights publiés dans cette page n'autorise aucun usage de ses créations, en tout ou en partie. Les archives de CopyrightDepot.com conservent les documents qui permettent au détenteur de démontrer ses droits d'auteur et d’éventuellement réclamer légalement une compensation financière contre toute personne ayant utilisé une de ses créations sans autorisation. Conformément à nos règlements, ces documents sont assermentés, à nos frais, en cas de procès pour violation de droits d'auteur.

CE COPYRIGHT EST VALIDE DANS PLUS DE 164 PAYS SIGNATAIRES DE LA CONVENTION DE BERNE, POUR LA PROTECTION INTERNATIONALE DES DROITS D'AUTEUR.