ENREGISTREMENT, PUBLICATION, ARCHIVAGE,
DES DÉCLARATIONS DE DROITS D'AUTEUR

Certificat de déclaration
de droits d'auteur
# des certificats: 00046941  00047112
00047163  00047438		 État du certificat: Actif
Compte: 13962
Type: Invention
Prenom: Jacky
Nom: Lopinot
Ville: CANNES
Pays: FRANCE
Seul_auteur: oui
Titre: decor  de  piscine
 
Description: consulter  notre nouveau  procédé qui  illuminera et embellira  votre piscine  comme nulle part  ailleurs  avec  ce  magnifique  décor  de  rêve toujours en mouvement  qui représente une  animation marine "  poissons , coraux  etc ...  "  rapide  d' installation
 copyright_sceau
 00047438

Sceau officiel CopyrightDepot.com émis:
date et heure serveur: 21/12/2009 - 09:49


 Consulter le site copyrightdepot.com


La reproduction de l'oeuvre décrite est STRICTEMENT INTERDITE.

Enregistrez vos droits d'auteur en cliquant ici

Les archives de CopyrightDepot.com conservent les documents qui permettent à l’auteur de démontrer ses droits et d’éventuellement réclamer légalement une compensation financière contre toute personne ayant utilisé sa création sans autorisation. Ces documents sont notariés, à nos frais, dans la juridiction de l’auteur en cas de procès pour violation de droits d'auteur. Une jurisprudence sur la reconnaissance de nos documents par la justice française dans les causes gagnées par nos utilisateurs est aussi un outil dont dispose l’auteur pour défendre ses droits.

CE COPYRIGHT EST VALIDE DANS PLUS DE 164 PAYS SIGNATAIRES DE LA CONVENTION DE BERNE, POUR LA PROTECTION INTERNATIONALE DES DROITS D'AUTEUR.