ENREGISTREMENT, PUBLICATION, ARCHIVAGE,
DES DÉCLARATIONS DE DROITS D'AUTEUR

Certificat de déclaration
de droits d'auteur

# des certificats: 00047428 État du certificat: Actif
Compte: 14376
Type: Site web commercial
Prenom: Sébastien
Nom: Fouque
Ville: ****
Pays: FRANCE
Seul_auteur: oui
Titre: Photos et vidéos sur le chat bengal
Adresse_web: www.tweecat.com
   
Description: Site web sur notre chatterie de la race de chat bengal, les photos, vidéos et texte ainsi que le logo le site complets mais aussi sur les documents publicitaire en papier.
copyright_sceau
  00047428

Sceau officiel CopyrightDepot.com émis:
date et heure serveur: 13/12/2009 - 09:58

Consulter le site copyrightdepot.com


La reproduction de l'oeuvre décrite est STRICTEMENT INTERDITE.

Enregistrez vos droits d'auteur en cliquant ici

Le détenteur des copyrights publiés dans cette page n'autorise aucun usage de ses créations, en tout ou en partie. Les archives de CopyrightDepot.com conservent les documents qui permettent au détenteur de démontrer ses droits d'auteur et d’éventuellement réclamer légalement une compensation financière contre toute personne ayant utilisé une de ses créations sans autorisation. Conformément à nos règlements, ces documents sont assermentés, à nos frais, en cas de procès pour violation de droits d'auteur.

CE COPYRIGHT EST VALIDE DANS PLUS DE 164 PAYS SIGNATAIRES DE LA CONVENTION DE BERNE, POUR LA PROTECTION INTERNATIONALE DES DROITS D'AUTEUR.