ENREGISTREMENT, PUBLICATION, ARCHIVAGE,
DES DÉCLARATIONS DE DROITS D'AUTEUR

Certificat de déclaration
de droits d'auteur

# des certificats: 00047414 État du certificat: Actif
Compte: 14363
Type: AUTRE
Prenom: ****
Nom: ****
Pseudonyme: MARIBEL
Ville: FERNEY-VOLTAIRE
Pays: FRANCE
Seul_auteur: OUI
Titre: AUTONOMIE DES PERSONNES HANDICAPÉES AUX MAGASINS EASY SHOP
    
Description: DISPOSITIF POUR PERMETTRE AUX PERSONNES À MOBILITÉ REDUITE D'ÊTRE AUTONOMES POUR FAIRE LEURS ACHATS DANS LES MAGASINS.
copyright_sceau
00047414

Sceau officiel CopyrightDepot.com émis:
date et heure serveur: 15/12/2009 - 10:01

Consulter le site copyrightdepot.com


La reproduction de l'oeuvre décrite est STRICTEMENT INTERDITE.

Enregistrez vos droits d'auteur en cliquant ici

Les archives de CopyrightDepot.com conservent les documents qui permettent à l’auteur de démontrer ses droits et d’éventuellement réclamer légalement une compensation financière contre toute personne ayant utilisé sa création sans autorisation. Ces documents sont notariés, à nos frais, dans la juridiction de l’auteur en cas de procès pour violation de droits d'auteur. Une jurisprudence sur la reconnaissance de nos documents par la justice française dans les causes gagnées par nos utilisateurs est aussi un outil dont dispose l’auteur pour défendre ses droits.

CE COPYRIGHT EST VALIDE DANS PLUS DE 164 PAYS SIGNATAIRES DE LA CONVENTION DE BERNE, POUR LA PROTECTION INTERNATIONALE DES DROITS D'AUTEUR.