ENREGISTREMENT, PUBLICATION, ARCHIVAGE,
DES DÉCLARATIONS DE DROITS D'AUTEUR

Certificat de déclaration
de droits d'auteur
# des certificats:  00047215 État du certificat: Actif
Compte: 14204
Type: Scénario pour le cinéma
Prenom: KHALID
Nom: ZAHAR
Ville: ANDRIMONT-DISON
Pays: Belgique
Seul_auteur: OUI
Titre: Scénario long métrage "ACCOUCHER POUR RENAITRE"
 
Description: Scénario d'un film long métrage intitulé "ACCOUCHER POUR RENAITRE" Une histoire qui se déroule au Maroc et en Belgique. Une histoire de trafic d'être humains, plus précisément des filles destinées à être utilisées comme mères porteuses ou pour les plus jolies (sans qu'elles ne le sachent) pour la prostitution de luxe.
 copyright_sceau
 00047215

Sceau officiel CopyrightDepot.com émis:
date et heure serveur: 16/11/2009 - 09:47

 Consulter le site copyrightdepot.com


La reproduction de l'oeuvre décrite est STRICTEMENT INTERDITE.

Enregistrez vos droits d'auteur en cliquant ici

Les archives de CopyrightDepot.com conservent les documents qui permettent à l’auteur de démontrer ses droits et d’éventuellement réclamer légalement une compensation financière contre toute personne ayant utilisé sa création sans autorisation. Ces documents sont notariés, à nos frais, dans la juridiction de l’auteur en cas de procès pour violation de droits d'auteur. Une jurisprudence sur la reconnaissance de nos documents par la justice française dans les causes gagnées par nos utilisateurs est aussi un outil dont dispose l’auteur pour défendre ses droits.

CE COPYRIGHT EST VALIDE DANS PLUS DE 164 PAYS SIGNATAIRES DE LA CONVENTION DE BERNE, POUR LA PROTECTION INTERNATIONALE DES DROITS D'AUTEUR.