[rep159/_include/base2.htm]

Certificat de déclaration
de droits d'auteur

# des certificats:   00041817  00042276  00043437  00043939  00047171 État du certificat: Actif
Compte: 9152
Type: Bande dessinée
Prenom: Yvan
Nom: Quinet
Ville: Genève
Pays: Suisse
Seul_auteur: OUI
Titre: Pontoon
  
Description: Projet de bande dessinée racontant la quête d'un jeune pirate au temps de la colonisation d'exo-planètes comprenant un synopsis, un traitement du premier volume ainsi que cinq page finalisé, trois essais de couverture et des recherches graphiques.
copyright_sceau
  00047171

Sceau officiel CopyrightDepot.com émis:
date et heure serveur: 10/11/2009 - 08:49

Consulter le site copyrightdepot.com


La reproduction de l'oeuvre décrite est STRICTEMENT INTERDITE.

Enregistrez vos droits d'auteur en cliquant ici

Les archives de CopyrightDepot.com conservent les documents qui permettent à l’auteur de démontrer ses droits et d’éventuellement réclamer légalement une compensation financière contre toute personne ayant utilisé sa création sans autorisation. Ces documents sont notariés, à nos frais, dans la juridiction de l’auteur en cas de procès pour violation de droits d'auteur. Une jurisprudence sur la reconnaissance de nos documents par la justice française dans les causes gagnées par nos utilisateurs est aussi un outil dont dispose l’auteur pour défendre ses droits.

CE COPYRIGHT EST VALIDE DANS PLUS DE 164 PAYS SIGNATAIRES DE LA CONVENTION DE BERNE, POUR LA PROTECTION INTERNATIONALE DES DROITS D'AUTEUR.