ENREGISTREMENT, PUBLICATION, ARCHIVAGE,
DES DÉCLARATIONS DE DROITS D'AUTEUR

Certificat de déclaration
de droits d'auteur
# des certificats: 00047155  00047167 État du certificat: Actif
Compte: 14159
Type: Série télévisée
Prenom: Christian
Nom: Nommay
Ville: Québec (QC)
Pays: Canada
Co_auteur: Mélanie Poudroux
Titre: Titan Effect
    
Description: Série animée et bande dessinée racontant l'histoire d'une organisation secrète qui envoie des agents paranormaux combattre des super soldats modifiés génétiquement dans un monde où la guerre est la base de l'économie mondiale.		 copyright_sceau
00047167

Sceau officiel CopyrightDepot.com émis:
date et heure serveur: 09/11/2009 - 21:31

 Consulter le site copyrightdepot.com


La reproduction de l'oeuvre décrite est STRICTEMENT INTERDITE.

Enregistrez vos droits d'auteur en cliquant ici

Les archives de CopyrightDepot.com conservent les documents qui permettent à l’auteur de démontrer ses droits et d’éventuellement réclamer légalement une compensation financière contre toute personne ayant utilisé sa création sans autorisation. Ces documents sont notariés, à nos frais, dans la juridiction de l’auteur en cas de procès pour violation de droits d'auteur. Une jurisprudence sur la reconnaissance de nos documents par la justice française dans les causes gagnées par nos utilisateurs est aussi un outil dont dispose l’auteur pour défendre ses droits.

CE COPYRIGHT EST VALIDE DANS PLUS DE 164 PAYS SIGNATAIRES DE LA CONVENTION DE BERNE, POUR LA PROTECTION INTERNATIONALE DES DROITS D'AUTEUR.