ENREGISTREMENT, PUBLICATION, ARCHIVAGE,
DES DÉCLARATIONS DE DROITS D'AUTEUR

Certificat de déclaration
de droits d'auteur

# des certificats: 00046941  00047112
00047163
État du certificat: Actif
Compte: 13962
Type: Invention
Prenom: Jacky
Nom: Lopinot
Ville: CANNES
Pays: FRANCE
Seul_auteur: oui
Titre: enfin  la  lumière dans le  sac a main  de  toutes  les  femmes
   
Description: Mesdames enfin vous verrez  ce qu'il y a dans  votre sac à main avec ce nouveau procédé, il s'allumera, dès  l'ouverture de votre sac, et il s'éteindra en se refermant.
copyright_sceau
 00047112

Sceau officiel CopyrightDepot.com émis:
date et heure serveur: 27/10/2009 - 07:27


Consulter le site copyrightdepot.com


La reproduction de l'oeuvre décrite est STRICTEMENT INTERDITE.

Enregistrez vos droits d'auteur en cliquant ici

Les archives de CopyrightDepot.com conservent les documents qui permettent à l’auteur de démontrer ses droits et d’éventuellement réclamer légalement une compensation financière contre toute personne ayant utilisé sa création sans autorisation. Ces documents sont notariés, à nos frais, dans la juridiction de l’auteur en cas de procès pour violation de droits d'auteur. Une jurisprudence sur la reconnaissance de nos documents par la justice française dans les causes gagnées par nos utilisateurs est aussi un outil dont dispose l’auteur pour défendre ses droits.

CE COPYRIGHT EST VALIDE DANS PLUS DE 164 PAYS SIGNATAIRES DE LA CONVENTION DE BERNE, POUR LA PROTECTION INTERNATIONALE DES DROITS D'AUTEUR.