animations et randonnées avec des ânes

La reproduction de l'oeuvre décrite est STRICTEMENT INTERDITE.

Enregistrez vos droits d'auteur en cliquant ici

Les archives de CopyrightDepot.com conservent les documents qui permettent à l’auteur de démontrer ses droits et d’éventuellement réclamer légalement une compensation financière contre toute personne ayant utilisé sa création sans autorisation. Ces documents sont notariés, à nos frais, dans la juridiction de l’auteur en cas de procès pour violation de droits d'auteur. Une jurisprudence sur la reconnaissance de nos documents par la justice française dans les causes gagnées par nos utilisateurs est aussi un outil dont dispose l’auteur pour défendre ses droits.

CE COPYRIGHT EST VALIDE DANS PLUS DE 164 PAYS SIGNATAIRES DE LA CONVENTION DE BERNE, POUR LA PROTECTION INTERNATIONALE DES DROITS D'AUTEUR.

ENREGISTREMENT, PUBLICATION, ARCHIVAGE, DES DÉCLARATIONS DE DROITS D'AUTEUR	Certificat de déclaration de droits d'auteur
# des certificats : 00047102	État du certificat: Actif
Compte: 140109 Type: Autre Prenom: Fabrice Nom: Georges Entreprise: tant qu'il y aura des ânes Ville: Pleucadeuc Pays: France Coauteur: **** Seul_auteur: non Titre: animations et randonnées avec des ânes Adresse_web: http://tantqu'ilyauradesane.hautetfort.com Description: animations et participations à des spectacles avec des ânes: déplacement sur site: atelier contes et histoires avec les enfants, exposition sur les ânes, photos, circuits de randonnée à Malestroit, Saint Marcel et les alentours.	00041102 Sceau officiel CopyrightDepot.com émis: date et heure serveur: 29/10/2009 - 15:37 Consulter le site copyrightdepot.com