ENREGISTREMENT, PUBLICATION, ARCHIVAGE,
DES DÉCLARATIONS DE DROITS D'AUTEUR

Certificat de déclaration
de droits d'auteur

# des certificats: 00047067 État du certificat: Actif
Compte: 14073
Type: Site web
Prenom: ****
Nom: ****
Entreprise: Intimi-T
Pseudonyme: Intimi-T
Ville: Palaja
Pays: France
Seul_auteur: oui
Titre: intimi-t.com
Adresse_web: http://www.intimi-t.com
    
Description: Site web conçu avec la solution Open Source Prestashop version 1.2.4, modifié par Intimi-T, servant à vendre des articles divers. Les descriptions des produits ainsi que le graphisme du site intimi-t.com ont été créées par Intimi-T qui ne permet pas la copie même partielle.
copyright_sceau
00047067

Sceau officiel CopyrightDepot.com émis:
date et heure serveur: 24/10/2009 - 06:55

Consulter le site copyrightdepot.com


La reproduction de l'oeuvre décrite est STRICTEMENT INTERDITE.

Enregistrez vos droits d'auteur en cliquant ici

Les archives de CopyrightDepot.com conservent les documents qui permettent à l’auteur de démontrer ses droits et d’éventuellement réclamer légalement une compensation financière contre toute personne ayant utilisé sa création sans autorisation. Ces documents sont notariés, à nos frais, dans la juridiction de l’auteur en cas de procès pour violation de droits d'auteur. Une jurisprudence sur la reconnaissance de nos documents par la justice française dans les causes gagnées par nos utilisateurs est aussi un outil dont dispose l’auteur pour défendre ses droits.

CE COPYRIGHT EST VALIDE DANS PLUS DE 164 PAYS SIGNATAIRES DE LA CONVENTION DE BERNE, POUR LA PROTECTION INTERNATIONALE DES DROITS D'AUTEUR.