ENREGISTREMENT, PUBLICATION, ARCHIVAGE,
DES DÉCLARATIONS DE DROITS D'AUTEUR

Certificat de déclaration
de droits d'auteur
# des certificats: 00047049 État du certificat: Actif
Compte: 14062
Type: Site web entier
Prenom: Benjamin
Nom: DAHO
Ville: Colombiers
Pays: France
Seul_auteur: OUI
Titre: Record Kilométrage
Adresse_web: http://www.recordkilometrage.com/
  
Description: Le but de ce dépôt de droit d'auteur est de faire respecter les données de record de kilométrage. Il n'est en aucun cas de protéger les images se trouvant sur le site, essentiellement des logos constructeurs ne m'appartenant pas, excepté le logo, le design et la mise en page du site. Autrement dit l'identité visuelle du site. Il n'est pas non plus question de protéger les informations contenues dans les fiches techniques puisqu'elles ne m'appartiennent pas. En revanche, doit être respecté le droit d'auteur sur les opérations que j'ai fait sur ces données c'est-à-dire les statistiques (top 10 cylindrées, top 10 soupapes, meilleur rapport cylindrée/kilometrage, ...). Merci donc de ne pas recopier les informations kilométriques et statistiques du site.
 copyright_sceau
00047049

Sceau officiel CopyrightDepot.com émis:
date et heure serveur: 21/10/2009 - 04:58

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