ENREGISTREMENT, PUBLICATION, ARCHIVAGE,
DES DÉCLARATIONS DE DROITS D'AUTEUR

Certificat de déclaration
de droits d'auteur
# des certificats: 00046891 État du certificat: Actif
Compte: 13916
Type: Site web présentant des créations diverses
Prenom: ****
Nom: ****
Entreprise: ARTHEACT CIE
Pseudonyme: Eleanor D.
Ville: SAINT DIDIER SOUS AUBENAS
Pays: FRANCE
Coauteur: KENABY
Seul_auteur: non
Titre: ARTHEACT CIE
Adresse_web:
http://www.artheact.e-monsite.com
   
Description: SITE INTERNET DÉCRIVANT NOS CRÉATIONS ET ACTIVITÉS DIVERSES RÉDIGER PAR NOS SOINS CONCEPTION ET CREATION PUBLICITAIRE - REDACTION DE PUBLICITE PAR NOS SOINS
ECRITURES DIVERSES POESIE - TEXTE DRAMATIQUE - PIECE DE THEATRE -
NOTRE PEDAGOGIE.
 copyright_sceau
 00046891

Sceau officiel CopyrightDepot.com émis:
date et heure serveur: 28/09/2009 - 04:38


 Consulter le site copyrightdepot.com


La reproduction de l'oeuvre décrite est STRICTEMENT INTERDITE.

Enregistrez vos droits d'auteur en cliquant ici

Les archives de CopyrightDepot.com conservent les documents qui permettent à l’auteur de démontrer ses droits et d’éventuellement réclamer légalement une compensation financière contre toute personne ayant utilisé sa création sans autorisation. Ces documents sont notariés, à nos frais, dans la juridiction de l’auteur en cas de procès pour violation de droits d'auteur. Une jurisprudence sur la reconnaissance de nos documents par la justice française dans les causes gagnées par nos utilisateurs est aussi un outil dont dispose l’auteur pour défendre ses droits.

CE COPYRIGHT EST VALIDE DANS PLUS DE 164 PAYS SIGNATAIRES DE LA CONVENTION DE BERNE, POUR LA PROTECTION INTERNATIONALE DES DROITS D'AUTEUR.