ENREGISTREMENT, PUBLICATION, ARCHIVAGE,
DES DÉCLARATIONS DE DROITS D'AUTEUR

Certificat de déclaration
de droits d'auteur
# des certificats : 00046802  00047127 État du certificat: Actif
Compte: 13829
Type: Dénomination - déclaration d'usage d'une dénomination
Prenom: ****
Nom: ****
Pseudonyme: Nakim
Ville: Puyloubier
Pays: France
Seul_auteur: OUI
Titre: Dénomination de vêtements: MAZZOUT
  
Description: Vêtements tous styles, sportswear, t-shirt, pantalon, chemise ... .
Nom de la dénomination en usage: MAZZOUT. Slogan: "Pure Feeling !" .
Logo: un M entouré .
 copyright_sceau
  00046802

Sceau officiel CopyrightDepot.com émis:
date et heure serveur: 15/09/2009 - 11:44


La reproduction de l'oeuvre décrite est STRICTEMENT INTERDITE.

Enregistrez vos droits d'auteur en cliquant ici

Les archives de CopyrightDepot.com conservent les documents qui permettent à l’auteur de démontrer ses droits et d’éventuellement réclamer légalement une compensation financière contre toute personne ayant utilisé sa création sans autorisation. Ces documents sont notariés, à nos frais, dans la juridiction de l’auteur en cas de procès pour violation de droits d'auteur. Une jurisprudence sur la reconnaissance de nos documents par la justice française dans les causes gagnées par nos utilisateurs est aussi un outil dont dispose l’auteur pour défendre ses droits.

CE COPYRIGHT EST VALIDE DANS PLUS DE 164 PAYS SIGNATAIRES DE LA CONVENTION DE BERNE, POUR LA PROTECTION INTERNATIONALE DES DROITS D'AUTEUR.