ENREGISTREMENT, PUBLICATION, ARCHIVAGE,
DES DÉCLARATIONS DE DROITS D'AUTEUR

Certificat de déclaration
de droits d'auteur
# des certificats: 00046727  00046728 État du certificat: Actif
Compte: 13767
Type: Série télévisée
Prenom: ****
Nom: ****
Pseudonyme: Lewis P. Daggnolt
Ville: ****
Pays: Canada
Coauteur: Myriam Baillargeon
Seul_auteur: non
Titre: sanctuaire
    
Description: Mal mené par la vie et les différentes sphères de pouvoirs, deux amis font le pacte de faire de régner en maître sur la ville. L'un en devenant le chef du gouvernement en fonction, l'autre en montant à la tête du crime organisé.		 copyright_sceau
 00046727

Sceau officiel CopyrightDepot.com émis:
date et heure serveur: 03/09/2009 - 20:18

 Consulter le site copyrightdepot.com


La reproduction de l'oeuvre décrite est STRICTEMENT INTERDITE.

Enregistrez vos droits d'auteur en cliquant ici

Les archives de CopyrightDepot.com conservent les documents qui permettent à l’auteur de démontrer ses droits et d’éventuellement réclamer légalement une compensation financière contre toute personne ayant utilisé sa création sans autorisation. Ces documents sont notariés, à nos frais, dans la juridiction de l’auteur en cas de procès pour violation de droits d'auteur. Une jurisprudence sur la reconnaissance de nos documents par la justice française dans les causes gagnées par nos utilisateurs est aussi un outil dont dispose l’auteur pour défendre ses droits.

CE COPYRIGHT EST VALIDE DANS PLUS DE 164 PAYS SIGNATAIRES DE LA CONVENTION DE BERNE, POUR LA PROTECTION INTERNATIONALE DES DROITS D'AUTEUR.