ENREGISTREMENT, PUBLICATION, ARCHIVAGE,
DES DÉCLARATIONS DE DROITS D'AUTEUR

Certificat de déclaration
de droits d'auteur

# des certificats : 00046561 État du certificat: Actif
Compte: 13614
Type: Site Web
Prenom: ****
Nom: ****
Entreprise: BDSM ou ABUS
Pseudonyme: Isafc70
Ville: PLANCHER-BAS
Pays: FRANCE
Coauteur: ****
Seul_auteur: NON
Titre: BDSM ou ABUS Parlons-en !
Adresse_web:
http://www.bdsm-ou-abus.org
 
Description: textes pédagogiques ou juridiques pour une pratique saine du BDSM et l'aide aux victimes d'abus, histoires érotiques BDSM, dessins érotiques.
copyright_sceau
  00046561

Sceau officiel CopyrightDepot.com émis:
date et heure serveur: 31/07/2009 - 09:24


La reproduction de l'oeuvre décrite est STRICTEMENT INTERDITE.

Enregistrez vos droits d'auteur en cliquant ici

Les archives de CopyrightDepot.com conservent les documents qui permettent à l’auteur de démontrer ses droits et d’éventuellement réclamer légalement une compensation financière contre toute personne ayant utilisé sa création sans autorisation. Ces documents sont notariés, à nos frais, dans la juridiction de l’auteur en cas de procès pour violation de droits d'auteur. Une jurisprudence sur la reconnaissance de nos documents par la justice française dans les causes gagnées par nos utilisateurs est aussi un outil dont dispose l’auteur pour défendre ses droits.

CE COPYRIGHT EST VALIDE DANS PLUS DE 164 PAYS SIGNATAIRES DE LA CONVENTION DE BERNE, POUR LA PROTECTION INTERNATIONALE DES DROITS D'AUTEUR.