invention d'un nouveau système monétaire

La reproduction de l'oeuvre décrite est STRICTEMENT INTERDITE.

Enregistrez vos droits d'auteur en cliquant ici

Les archives de CopyrightDepot.com conservent les documents qui permettent à l’auteur de démontrer ses droits et d’éventuellement réclamer légalement une compensation financière contre toute personne ayant utilisé sa création sans autorisation. Ces documents sont notariés, à nos frais, dans la juridiction de l’auteur en cas de procès pour violation de droits d'auteur. Une jurisprudence sur la reconnaissance de nos documents par la justice française dans les causes gagnées par nos utilisateurs est aussi un outil dont dispose l’auteur pour défendre ses droits.

CE COPYRIGHT EST VALIDE DANS PLUS DE 164 PAYS SIGNATAIRES DE LA CONVENTION DE BERNE, POUR LA PROTECTION INTERNATIONALE DES DROITS D'AUTEUR.

ENREGISTREMENT, PUBLICATION, ARCHIVAGE, DES DÉCLARATIONS DE DROITS D'AUTEUR	Certificat de déclaration de droits d'auteur
# des certificats: 00046312	État du certificat: Actif
Compte: 13419 Type: Invention Prenom: ** Nom: Pseudonyme: Nicolas Fontclair Ville: ** Pays: France Seul_auteur: OUI Titre: Monnaie verte (Green Seeds) Description: Propriété intellectuelle: invention d'un nouveau système monétaire international dit à écluses écologiques. Document word "Green Seeds" écrit en langue anglaise introduisant le Universal Green Standard (UGS): standard vert universel reposant sur deux formules mathématiques, et publié sous le pseudonyme de Nicolas Fontclair...	00046312 Sceau officiel CopyrightDepot.com émis: date et heure serveur: 16/06/2009 - 08:54 Consulter le site copyrightdepot.com