ENREGISTREMENT, PUBLICATION, ARCHIVAGE,
DES DÉCLARATIONS DE DROITS D'AUTEUR

Certificat de déclaration
de droits d'auteur

# des certificats: 00046305 État du certificat: Actif
Compte: 13410
Type: Création de vêtements
Prenom: TRULLEN
Nom: KARINE
Ville: LE BOUSQUET D'ORB
Pays: FRANCE
Seul_auteur: oui
Titre: Création de vêtements laissant apparaître percings, tatouages, un bout de chair.
    
Description: l'originalité de ma ligne de vêtements réside dans la découpe de diverses formes (coeur,soleil,étoiles,symboles tribaux, éclairs...) à des endroits spécifiques permetant de voir une partie sensuelle(ex:la chute de rein) du corps du client, ainsi que ses percings, tatouages ou tout autres spécificités apposées sur la peau...
copyright_sceau
 00046305

Sceau officiel CopyrightDepot.com émis:
date et heure serveur: 15/06/2009 - 12:52

Consulter le site copyrightdepot.com


La reproduction de l'oeuvre décrite est STRICTEMENT INTERDITE.

Enregistrez vos droits d'auteur en cliquant ici

Les archives de CopyrightDepot.com conservent les documents qui permettent à l’auteur de démontrer ses droits et d’éventuellement réclamer légalement une compensation financière contre toute personne ayant utilisé sa création sans autorisation. Ces documents sont notariés, à nos frais, dans la juridiction de l’auteur en cas de procès pour violation de droits d'auteur. Une jurisprudence sur la reconnaissance de nos documents par la justice française dans les causes gagnées par nos utilisateurs est aussi un outil dont dispose l’auteur pour défendre ses droits.

CE COPYRIGHT EST VALIDE DANS PLUS DE 164 PAYS SIGNATAIRES DE LA CONVENTION DE BERNE, POUR LA PROTECTION INTERNATIONALE DES DROITS D'AUTEUR.