ENREGISTREMENT, PUBLICATION, ARCHIVAGE,
DES DÉCLARATIONS DE DROITS D'AUTEUR

Certificat de déclaration
de droits d'auteur

# des certificats: 00046255 État du certificat: Actif
Compte: 13354
Type: Site web de type BLOG
Prenom: MONIQUE
Nom: OSTERMANN
Ville: Ygos Saint Saturnin
Pays: FRANCE
Seul_auteur: OUI
Titre: BROD'LANDES broderie machine
Adresse_web: http://brodlandes.fr.gd

Description: Brod'Landes est un site de créations artisanales et artistiques d'articles cousus et brodés en tous genres ainsi que la conception et la réalisation d'articles liturgiques : étoles de prêtres, diacre, lutrin...
copyright_sceau
 00046255

Sceau officiel CopyrightDepot.com émis:
date et heure serveur: 06/06/2009 - 05:51

Consulter le site copyrightdepot.com


La reproduction de l'oeuvre décrite est STRICTEMENT INTERDITE.

Enregistrez vos droits d'auteur en cliquant ici

Le détenteur des copyrights publiés dans cette page n'autorise aucun usage de ses créations, en tout ou en partie. Les archives de CopyrightDepot.com conservent les documents qui permettent au détenteur de démontrer ses droits d'auteur et d’éventuellement réclamer légalement une compensation financière contre toute personne ayant utilisé une de ses créations sans autorisation. Conformément à nos règlements, ces documents sont assermentés, à nos frais, en cas de procès pour violation de droits d'auteur.