ENREGISTREMENT, PUBLICATION, ARCHIVAGE,
DES DÉCLARATIONS DE DROITS D'AUTEUR

Certificat de déclaration
de droits d'auteur

# des certificats: 00046064  00046253 État du certificat: Actif
Compte: 13184
Type: Images
Prenom: ****
Nom: ****
Entreprise: Guerra-Lustosa Productions
Pseudonyme: Bruno Guerra
Ville: Bruxelles
Pays: Belgique
Coauteur: Lustosa
Seul_auteur: non
Titre: Guerra-Lustosa Productions
 
Description: Photos made by Guerra-Lustosa Productions.
copyright_sceau
 00046253

Sceau officiel CopyrightDepot.com émis:
date et heure serveur: 05/06/2009 - 19:27

Consulter le site copyrightdepot.com


La reproduction de l'oeuvre décrite est STRICTEMENT INTERDITE.

Enregistrez vos droits d'auteur en cliquant ici

Les archives de CopyrightDepot.com conservent les documents qui permettent à l’auteur de démontrer ses droits et d’éventuellement réclamer légalement une compensation financière contre toute personne ayant utilisé sa création sans autorisation. Ces documents sont notariés, à nos frais, dans la juridiction de l’auteur en cas de procès pour violation de droits d'auteur. Une jurisprudence sur la reconnaissance de nos documents par la justice française dans les causes gagnées par nos utilisateurs est aussi un outil dont dispose l’auteur pour défendre ses droits.

  Accueil