![]() ENREGISTREMENT, PUBLICATION, ARCHIVAGE, DES DÉCLARATIONS DE DROITS D'AUTEUR |
Certificat de
déclaration |
| # des certificats : 00046236 | État du certificat: Actif |
| Compte: 13335 Type: Déclaration d'usage de dénomination Prenom: Jean-Luc Nom: Robert Ville: Paris Pays: France Seul_auteur: oui Titre: Déclaration d'usage de dénomination Description: Déclaration d'usage de nom de domaine de mon site et de mon projet de société "pariszen". |
00046236 Sceau officiel CopyrightDepot.com émis: date et heure serveur: 02/06/2009 - 08:35 Consulter le site copyrightdepot.com |
|
Ce copyright possède sa propre adresse Internet permanente!
|
|
Enregistrez vos droits d'auteur et archivez vos preuves de création en cliquant ici Nos archives conservent de manière environnementalement responsable les informations concernant la création protégée ici par l'auteur. Un original notarié sera produit en cas de procès pour violation de droits d'auteur ainsi qu'une jurisprudence sur la reconnaissance de nos documents par la justice française dans des causes gagnées par nos utilisateurs. CE COPYRIGHT EST VALIDE DANS PLUS DE 164 PAYS SIGNATAIRES DE LA CONVENTION DE BERNE, POUR LA PROTECTION INTERNATIONALE DES DROITS D'AUTEUR- Cliquez ici pour consulter la liste. |