ENREGISTREMENT, PUBLICATION, ARCHIVAGE,
DES DÉCLARATIONS DE DROITS D'AUTEUR

Certificat de déclaration
de droits d'auteur
# des certificats : 00046204 État du certificat: Actif
Compte: 13298
Type: Livre
Prenom: Alain
Nom: REGOUBY
Ville: Saint Brevin les Pins
Pays: France
Seul_auteur: oui
Titre: Le château de la Jaunaye et les guerres de Vendée
  
Description: Livre sur l'historique du château de la Jaunaye à St Sebastien sur Loire où a été signé le traité entre les Républicains et les Royaliste en 1795 avec en première partie une chronologie sur les guerres de Vendée.		 copyright_sceau
00046204

Sceau officiel CopyrightDepot.com émis:
date et heure serveur: 27/05/2009 - 03:37

 Consulter le site copyrightdepot.com


La reproduction de l'oeuvre décrite est STRICTEMENT INTERDITE.

Enregistrez vos droits d'auteur en cliquant ici

Les archives de CopyrightDepot.com conservent les documents qui permettent à l’auteur de démontrer ses droits et d’éventuellement réclamer légalement une compensation financière contre toute personne ayant utilisé sa création sans autorisation. Ces documents sont notariés, à nos frais, dans la juridiction de l’auteur en cas de procès pour violation de droits d'auteur. Une jurisprudence sur la reconnaissance de nos documents par la justice française dans les causes gagnées par nos utilisateurs est aussi un outil dont dispose l’auteur pour défendre ses droits.

  Accueil