ENREGISTREMENT, PUBLICATION, ARCHIVAGE,
DES DÉCLARATIONS DE DROITS D'AUTEUR

Certificat de déclaration
de droits d'auteur

# des certificats: 00046184  00046185 État du certificat: Actif
Compte: 13282
Type: Site web commercial
Prenom: Anne Marie
Nom: Lepine
Entreprise: artdecoplast
Ville:  CONCA
Pays: France
Seul_auteur: oui
Titre: ohfolies
Adresse_web: http://www.ohfolies;com
 
Description: la fête à table; des produits très innovants en plastique principalement; faire des folies en fêtes; un site web sur l'art de la table.
copyright_sceau
  00046185

Sceau officiel CopyrightDepot.com émis:
date et heure serveur: 23/05/2009 - 17:51

Consulter le site copyrightdepot.com


La reproduction de l'oeuvre décrite est STRICTEMENT INTERDITE.

Enregistrez vos droits d'auteur en cliquant ici

Les archives de CopyrightDepot.com conservent les documents qui permettent à l’auteur de démontrer ses droits et d’éventuellement réclamer légalement une compensation financière contre toute personne ayant utilisé sa création sans autorisation. Ces documents sont notariés, à nos frais, dans la juridiction de l’auteur en cas de procès pour violation de droits d'auteur. Une jurisprudence sur la reconnaissance de nos documents par la justice française dans les causes gagnées par nos utilisateurs est aussi un outil dont dispose l’auteur pour défendre ses droits.

  Accueil