ENREGISTREMENT, PUBLICATION, ARCHIVAGE,
DES DÉCLARATIONS DE DROITS D'AUTEUR

Certificat de déclaration
de droits d'auteur
# des certificats: 00046183 État du certificat: Actif
Compte: 13281
Type: Logo
Prenom: ****
Nom: ****
Pseudonyme: Maya
Ville: Saint-Georges sur Loire
Pays: France
Seul_auteur: OUI
Titre: Inquisition records : logo Inquisition records + Inq 2 A
 
Description: Dépôt du Logo "Inquisition records". Dépôt de la composition musicale pour la réalisation de la face A du disque numéro 2 du label Inquisition records soit la référence "Inq 2 A".
 copyright_sceau
  00046183

Sceau officiel CopyrightDepot.com émis:
date et heure serveur: 23/05/2009 - 12:53

 Consulter le site copyrightdepot.com


La reproduction de l'oeuvre décrite est STRICTEMENT INTERDITE.

Enregistrez vos droits d'auteur en cliquant ici

Les archives de CopyrightDepot.com conservent les documents qui permettent à l’auteur de démontrer ses droits et d’éventuellement réclamer légalement une compensation financière contre toute personne ayant utilisé sa création sans autorisation. Ces documents sont notariés, à nos frais, dans la juridiction de l’auteur en cas de procès pour violation de droits d'auteur. Une jurisprudence sur la reconnaissance de nos documents par la justice française dans les causes gagnées par nos utilisateurs est aussi un outil dont dispose l’auteur pour défendre ses droits.

  Accueil