ENREGISTREMENT, PUBLICATION, ARCHIVAGE,
DES DÉCLARATIONS DE DROITS D'AUTEUR

Certificat de déclaration
de droits d'auteur

# des certificats: 00046162 État du certificat: Actif
Compte: 13263
Type: Site web de type BLOG
Prenom: Christine
Nom: Leconte
Ville:  Le Mans
Pays: FRANCE
Seul_auteur: OUI
Titre: créations de pièces uniques
Adresse_web: http://lescreasdenine.blogs.marieclaireidees.com/

Description: images de mes créations textiles, peintures et pastel en pièces uniques. les créations sont destinées à la vente.
copyright_sceau
00046162

Sceau officiel CopyrightDepot.com émis:
date et heure serveur: 20/05/2009 - 06:50

Consulter le site copyrightdepot.com


La reproduction de l'oeuvre décrite est STRICTEMENT INTERDITE.

Enregistrez vos droits d'auteur en cliquant ici

Le détenteur des copyrights publiés dans cette page n'autorise aucun usage de ses créations, en tout ou en partie. Les archives de CopyrightDepot.com conservent les documents qui permettent au détenteur de démontrer ses droits d'auteur et d’éventuellement réclamer légalement une compensation financière contre toute personne ayant utilisé une de ses créations sans autorisation. Conformément à nos règlements, ces documents sont assermentés, à nos frais, en cas de procès pour violation de droits d'auteur.