ENREGISTREMENT, PUBLICATION, ARCHIVAGE,
DES DÉCLARATIONS DE DROITS D'AUTEUR

Certificat de déclaration
de droits d'auteur

# des certificats: 00046162 État du certificat: Actif
Compte: 13263
Type: Site web de type BLOG
Prenom: Christine
Nom: Leconte
Ville:  Le Mans
Pays: FRANCE
Seul_auteur: OUI
Titre: créations de pièces uniques
Adresse_web: http://lescreasdenine.blogs.marieclaireidees.com/

Description: images de mes créations textiles, peintures et pastel en pièces uniques. les créations sont destinées à la vente.
copyright_sceau
00046162

Sceau officiel CopyrightDepot.com émis:
date et heure serveur: 20/05/2009 - 06:50

Consulter le site copyrightdepot.com


La reproduction de l'oeuvre décrite est STRICTEMENT INTERDITE.

Enregistrez vos droits d'auteur en cliquant ici

Les archives de CopyrightDepot.com conservent les documents qui permettent à l’auteur de démontrer ses droits et d’éventuellement réclamer légalement une compensation financière contre toute personne ayant utilisé sa création sans autorisation. Ces documents sont notariés, à nos frais, dans la juridiction de l’auteur en cas de procès pour violation de droits d'auteur. Une jurisprudence sur la reconnaissance de nos documents par la justice française dans les causes gagnées par nos utilisateurs est aussi un outil dont dispose l’auteur pour défendre ses droits.

  Accueil