ENREGISTREMENT, PUBLICATION, ARCHIVAGE,
DES DÉCLARATIONS DE DROITS D'AUTEUR

Certificat de déclaration de droits d'auteur

# des certificats: 00046088  00046104
  00046105
État du certificat: Actif
Compte: 13205
Type: Musique
Prenom: Lucian
Nom: Doboara
Ville: ****
Pays: Belgique
Seul_auteur: OUI
Titre: Composition musicale

Description: Coposition musicale - Lucian412
copyright_sceau
 00046105

Sceau officiel CopyrightDepot.com émis:
date et heure serveur: 12/05/2009 - 14:45

Consulter le site copyrightdepot.com
votre copyright ZÉRO CARBONE

Ce copyright possède sa propre adresse Internet permanente!
La reproduction de l'oeuvre décrite est STRICTEMENT INTERDITE.

Enregistrez vos droits d'auteur et archivez vos preuves de création en cliquant ici

Nos archives conservent de manière environnementalement responsable les informations concernant la création protégée ici par l'auteur. Un original notarié sera produit en cas de procès pour violation de droits d'auteur ainsi qu'une jurisprudence sur la reconnaissance de nos documents par la justice française dans des causes gagnées par nos utilisateurs.

CE COPYRIGHT EST VALIDE DANS PLUS DE 164 PAYS SIGNATAIRES DE LA CONVENTION DE BERNE, POUR LA PROTECTION INTERNATIONALE DES DROITS D'AUTEUR- Cliquez ici pour consulter la liste.

English Copyright service here