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Certificat de déclaration
de droits d'auteur

# des certificats: 00040581  00046094 État du certificat: Actif
Compte: 8039
Type: Dénomination - déclaration d'usage d'une dénomination
Prenom: ****
Nom: ****
Pseudonyme: HGMC
Ville: ****
Pays: France
Seul_auteur: OUI
Titre: Nom
 
Description: HGMCréation dénomination en usage servant d'appellation, pour l'association socioculturelle loi 1901 HGM Création, ses espaces Internet, créations, activités diverses et internationales liés.
copyright_sceau
 00046094

Sceau officiel CopyrightDepot.com émis:
date et heure serveur: 11/05/2009 - 02:12

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