ENREGISTREMENT, PUBLICATION, ARCHIVAGE,
DES DÉCLARATIONS DE DROITS D'AUTEUR

Certificat de déclaration
de droits d'auteur

# des certificats : 00045989 État du certificat: Actif
Compte: 13115
Type: Site web commercial
Prenom: Cécile
Nom: MEYER
Ville: ****
Pays: France
Coauteur: Meyer Paul
Seul_auteur: NON
Titre: Créaplaisir site web vente spécialisée argile polymère
Adresse_web: http://www.creaplaisir.fr

Description: Créaplaisir est un site de vente de loisirs créatifs spécialisée dans l'argile polymère. Le logo, les CGV et les photos et les descriptions d'article sont la propriété de leurs auteurs respectifs.
copyright_sceau
  00045989

Sceau officiel CopyrightDepot.com émis:
date et heure serveur: 24/04/2009 - 11:43

Consulter le site copyrightdepot.com


La reproduction de l'oeuvre décrite est STRICTEMENT INTERDITE.

Enregistrez vos droits d'auteur en cliquant ici

Les archives de CopyrightDepot.com conservent les documents qui permettent à l’auteur de démontrer ses droits et d’éventuellement réclamer légalement une compensation financière contre toute personne ayant utilisé sa création sans autorisation. Ces documents sont notariés, à nos frais, dans la juridiction de l’auteur en cas de procès pour violation de droits d'auteur. Une jurisprudence sur la reconnaissance de nos documents par la justice française dans les causes gagnées par nos utilisateurs est aussi un outil dont dispose l’auteur pour défendre ses droits.

  Accueil