ENREGISTREMENT, PUBLICATION, ARCHIVAGE,
DES DÉCLARATIONS DE DROITS D'AUTEUR

Certificat de déclaration
de droits d'auteur
# des certificats : 00045952  00045954 État du certificat: Actif
Compte: 13080
Type: Invention
Prenom: Joseph
Nom: Caron
Ville: Bruxelles
Pays: Belgique
Seul_auteur: oui
Titre: REGODORHELICIEN
   
Description: Une hélice placée dans un tube -départ d'un avaloir ou sortie d'eaux usée, bulding Cave? Un capteur ondulaire (1 à 5 KWc) et vous aurez du courant gratuit,
pluie et eaux usée baignoire/évier d'immense blocs bureaux ou appartements, des milliers de litres récupérés!
 copyright_sceau
  00045952

Sceau officiel CopyrightDepot.com émis:
date et heure serveur: 18/04/2009 - 02:15

 Consulter le site copyrightdepot.com


La reproduction de l'oeuvre décrite est STRICTEMENT INTERDITE.

Enregistrez vos droits d'auteur en cliquant ici

Les archives de CopyrightDepot.com conservent les documents qui permettent à l’auteur de démontrer ses droits et d’éventuellement réclamer légalement une compensation financière contre toute personne ayant utilisé sa création sans autorisation. Ces documents sont notariés, à nos frais, dans la juridiction de l’auteur en cas de procès pour violation de droits d'auteur. Une jurisprudence sur la reconnaissance de nos documents par la justice française dans les causes gagnées par nos utilisateurs est aussi un outil dont dispose l’auteur pour défendre ses droits.

  Accueil