ENREGISTREMENT, PUBLICATION, ARCHIVAGE,
DES DÉCLARATIONS DE DROITS D'AUTEUR

Certificat de déclaration
de droits d'auteur
# des certificats: 00045927 État du certificat: Actif
Compte: 13068
Type: Site web dont je suis en partie l'auteur
Prenom: ****
Nom: ****
Pseudonyme: Basecom
Ville: Saint Calais
Pays: France
Seul_auteur: OUI
Titre: Déclaration Site Web & Modèle Graphique
Adresse_web: http://gworld.fr
 
Description: Site web de jeux vidéo online.
Nous gérons plusieurs serveurs de jeu et notre site sert donc à les représentés.
Toutes les images, modéles du site sont réalisés par nous même.
Dans le forum, seul quelque image nous apartient.		 copyright_sceau
 00045927

Sceau officiel CopyrightDepot.com émis:
date et heure serveur: 15/04/2009 - 00:21

 Consulter le site copyrightdepot.com


La reproduction de l'oeuvre décrite est STRICTEMENT INTERDITE.

Enregistrez vos droits d'auteur en cliquant ici

Les archives de CopyrightDepot.com conservent les documents qui permettent à l’auteur de démontrer ses droits et d’éventuellement réclamer légalement une compensation financière contre toute personne ayant utilisé sa création sans autorisation. Ces documents sont notariés, à nos frais, dans la juridiction de l’auteur en cas de procès pour violation de droits d'auteur. Une jurisprudence sur la reconnaissance de nos documents par la justice française dans les causes gagnées par nos utilisateurs est aussi un outil dont dispose l’auteur pour défendre ses droits.

  Accueil