ENREGISTREMENT, PUBLICATION, ARCHIVAGE,
DES DÉCLARATIONS DE DROITS D'AUTEUR

Certificat de déclaration
de droits d'auteur

# des certificats : 00045633 État du certificat: Actif
Compte: 12808
Type: Site web présentant des créations diverses
Prenom: Luca
Nom: Fernandez
Entreprise: Fresh Paint Shoes
Ville: ****
Pays: Belgique
Seul_auteur: OUI
Titre: Tout le contenu d'un Site Web
Adresse_web: www.freshpaintshoes.com

Description: Site Web illustrant mes oeuvres (peintures à la main sur chaussures Adidas tm). Tout le contenu du site : Fresh Paint Shoes Logo, Images, Photos, Web Design, le NOM "Fresh Paint Shoes", sont des créations originales de Luca Fernandez.
copyright_sceau
 00045633

Sceau officiel CopyrightDepot.com émis:
date et heure serveur: 03/03/2009 - 05:07


La reproduction de l'oeuvre décrite est STRICTEMENT INTERDITE.

Enregistrez vos droits d'auteur en cliquant ici

Les archives de CopyrightDepot.com conservent les documents qui permettent à l’auteur de démontrer ses droits et d’éventuellement réclamer légalement une compensation financière contre toute personne ayant utilisé sa création sans autorisation. Ces documents sont notariés, à nos frais, dans la juridiction de l’auteur en cas de procès pour violation de droits d'auteur. Une jurisprudence sur la reconnaissance de nos documents par la justice française dans les causes gagnées par nos utilisateurs est aussi un outil dont dispose l’auteur pour défendre ses droits.

  Accueil