ENREGISTREMENT, PUBLICATION, ARCHIVAGE,
DES DÉCLARATIONS DE DROITS D'AUTEUR

Certificat de déclaration
de droits d'auteur
# des certificats : 00045615 État du certificat: Actif
Compte: 12795
Type: Site web présentant des créations diverses
Prenom: ****
Nom: ****
Entreprise: DONATI-SCHMUCK
Pseudonyme: PasStelleM
Ville: ****
Pays: FRANCE
Seul_auteur: OUI
Titre: Compositions de poèmes et chansons
Adresse_web: http://monsite.orange.fr/passtellem 

Description: PasStelleM est auteure-compositrice interprète. Le site présente les paroles et la musique de ces chansons. Il développpe aussi les étapes et les progressions pour la réalisation d'un album qui sera intitulé "En vers, en vies".		 copyright_sceau
 00045615

Sceau officiel CopyrightDepot.com émis:
date et heure serveur: 01/03/2009 - 03:36


La reproduction de l'oeuvre décrite est STRICTEMENT INTERDITE.

Enregistrez vos droits d'auteur en cliquant ici

Les archives de CopyrightDepot.com conservent les documents qui permettent à l’auteur de démontrer ses droits et d’éventuellement réclamer légalement une compensation financière contre toute personne ayant utilisé sa création sans autorisation. Ces documents sont notariés, à nos frais, dans la juridiction de l’auteur en cas de procès pour violation de droits d'auteur. Une jurisprudence sur la reconnaissance de nos documents par la justice française dans les causes gagnées par nos utilisateurs est aussi un outil dont dispose l’auteur pour défendre ses droits.

  Accueil