ENREGISTREMENT, PUBLICATION, ARCHIVAGE,
DES DÉCLARATIONS DE DROITS D'AUTEUR

Certificat de déclaration
de droits d'auteur

# des certificats : 00045582 État du certificat: Actif
Compte: 12767
Type: Concept - préparation et description d'un concept
Prenom: François
Nom: Bellevin
Entreprise: ANGEL'S INC
Ville: Coudeville sur mer
Pays: France
Coauteur: ROBERT JANICA
Seul_auteur: NON
Titre: ANGEL'S INC
   
Description: Société de concept unique pour l'industrie en gros et de détail.
copyright_sceau
00045582

Sceau officiel CopyrightDepot.com émis:
date et heure serveur: 23/02/2009 - 18:18

Consulter le site copyrightdepot.com

Ce copyright possède sa propre adresse Internet permanente!
La reproduction de l'oeuvre décrite est STRICTEMENT INTERDITE.

Enregistrez vos droits d'auteur et archivez vos preuves de création en cliquant ici

Le détenteur des copyrights publiés dans cette page n'autorise aucun usage de ses créations, en tout ou en partie. Les archives de CopyrightDepot.com conservent les documents qui permettent au détenteur de démontrer ses droits d'auteur et d’éventuellement réclamer légalement une compensation financière contre toute personne ayant utilisé une de ses créations sans autorisation. Conformément à nos règlements, ces documents sont assermentés, à nos frais, en cas de procès pour violation de droits d'auteur.

CE COPYRIGHT EST VALIDE DANS PLUS DE 164 PAYS SIGNATAIRES DE LA CONVENTION DE BERNE, POUR LA PROTECTION INTERNATIONALE DES DROITS D'AUTEUR- Cliquez ici pour consulter la liste.

English Copyright service here