éleveurs - amélioration promotion du Ragdoll.

ENREGISTREMENT, PUBLICATION, ARCHIVAGE, DES DÉCLARATIONS DE DROITS D'AUTEUR	Certificat de déclaration de droits d'auteur
# des certificats : 00045579	État du certificat: Actif
Compte: 12764 Type: Site web entier Prenom: Gilles / Jonathan Nom: CHEVALDIN / KOSKAS Entreprise: Association Française du Ragdoll Ville: **** Pays: France Coauteur: Chevaldin Koskas Mahé Lelong Siezenis Dehais Hermeline Seul_auteur: non Titre: Association Française du Ragdoll Adresse_web: http://www.ragdoll.asso.fr/ Description: Site web de l'Association Française du Ragdoll, groupement d'éleveurs ayant pour but l'amélioration et la promotion du Ragdoll.	00045579 Sceau officiel CopyrightDepot.com émis: date et heure serveur: 23/02/2009 - 09:39 Consulter le site copyrightdepot.com

Ce copyright possède sa propre adresse Internet permanente!
La reproduction de l'oeuvre décrite est STRICTEMENT INTERDITE.

Enregistrez vos droits d'auteur et archivez vos preuves de création en cliquant ici

Nos archives conservent de manière environnementalement responsable les informations concernant la création protégée ici par l'auteur. Un original notarié sera produit en cas de procès pour violation de droits d'auteur ainsi qu'une jurisprudence sur la reconnaissance de nos documents par la justice française dans des causes gagnées par nos utilisateurs.

CE COPYRIGHT EST VALIDE DANS PLUS DE 164 PAYS SIGNATAIRES DE LA CONVENTION DE BERNE, POUR LA PROTECTION INTERNATIONALE DES DROITS D'AUTEUR- Cliquez ici pour consulter la liste.