ENREGISTREMENT, PUBLICATION, ARCHIVAGE,
DES DÉCLARATIONS DE DROITS D'AUTEUR

Certificat de déclaration
de droits d'auteur

# des certificats: 00045487  00045066 État du certificat: Actif
Compte: 12676
Type: Logo
Prenom: Denisse Andrea
Nom: Guerra Segovia
Entreprise: Vision Dentaire Denisse Guerra
Ville: ****
Pays: Canada
Seul_auteur: oui
Titre: Vision Dentaire
Adresse_web: http://www.visiondentaire.com
    
Description: Logo qui représente ma compagnie qui agit en tant qu'agence de placement.
copyright_sceau
 00045487

Sceau officiel CopyrightDepot.com émis:
date et heure serveur: 12/02/2009 - 11:12

Consulter le site copyrightdepot.com


La reproduction de l'oeuvre décrite est STRICTEMENT INTERDITE.

Enregistrez vos droits d'auteur en cliquant ici

Les archives de CopyrightDepot.com conservent les documents qui permettent à l’auteur de démontrer ses droits et d’éventuellement réclamer légalement une compensation financière contre toute personne ayant utilisé sa création sans autorisation. Ces documents sont notariés, à nos frais, dans la juridiction de l’auteur en cas de procès pour violation de droits d'auteur. Une jurisprudence sur la reconnaissance de nos documents par la justice française dans les causes gagnées par nos utilisateurs est aussi un outil dont dispose l’auteur pour défendre ses droits.

  Accueil