ENREGISTREMENT, PUBLICATION, ARCHIVAGE,
DES DÉCLARATIONS DE DROITS D'AUTEUR

Certificat de déclaration
de droits d'auteur
# des certificats: 00045469 État du certificat: Actif
Compte: 12657
Type: Contenu de site Web provenant de différents auteurs
Prenom: ****
Nom: ****
Entreprise: Renegats
Pseudonyme: Renegats
Ville: SOMBRUN
Pays: France
Coauteur: Gressien Gérard
Seul_auteur: non
Titre: Logo Renegats, éléments site renegats.net
Adresse_web: http://www.renegats.net

Description- Site web officiel des Renegats de Sombrun. Des passionnés de danse country, de danse irlandaise et de danse en ligne. Official site of Renegats from sombrun. Passionate of the country dance, irish dance and line dance.
 copyright_sceau
 00045469

Sceau officiel CopyrightDepot.com émis:
date et heure serveur: 10/02/2009 - 06:25

 Consulter le site copyrightdepot.com


La reproduction de l'oeuvre décrite est STRICTEMENT INTERDITE.

Enregistrez vos droits d'auteur en cliquant ici

Les archives de CopyrightDepot.com conservent les documents qui permettent à l’auteur de démontrer ses droits et d’éventuellement réclamer légalement une compensation financière contre toute personne ayant utilisé sa création sans autorisation. Ces documents sont notariés, à nos frais, dans la juridiction de l’auteur en cas de procès pour violation de droits d'auteur. Une jurisprudence sur la reconnaissance de nos documents par la justice française dans les causes gagnées par nos utilisateurs est aussi un outil dont dispose l’auteur pour défendre ses droits.

  Accueil