ENREGISTREMENT, PUBLICATION, ARCHIVAGE,
DES DÉCLARATIONS DE DROITS D'AUTEUR

Certificat de déclaration
de droits d'auteur

# des certificats: 00044542  00044543 
 00044810  00044815  00044862 
 00044987  00045001  00045464
État du certificat: Actif
Compte: 11555
Type: Forum
Prenom: ****
Nom: ****
Pseudonyme: Rubis
Ville: ****
Pays: France
Coauteur: ****
Seul_auteur: Non
Titre: Jensen Ackles
Adresse_web:
http://jensenackles.forumactif.com/index.htm
  
Description: Forum sur l'acteur Jensen Ackles,sur la série Supernatural et son co-équipier de la même série, Jared Padalecki.
copyright_sceau
 00045464

Sceau officiel CopyrightDepot.com émis:
date et heure serveur: 09/02/2009 - 10:30

Consulter le site copyrightdepot.com


La reproduction de l'oeuvre décrite est STRICTEMENT INTERDITE.

Enregistrez vos droits d'auteur en cliquant ici

Les archives de CopyrightDepot.com conservent les documents qui permettent à l’auteur de démontrer ses droits et d’éventuellement réclamer légalement une compensation financière contre toute personne ayant utilisé sa création sans autorisation. Ces documents sont notariés, à nos frais, dans la juridiction de l’auteur en cas de procès pour violation de droits d'auteur. Une jurisprudence sur la reconnaissance de nos documents par la justice française dans les causes gagnées par nos utilisateurs est aussi un outil dont dispose l’auteur pour défendre ses droits.

  Accueil