ENREGISTREMENT, PUBLICATION, ARCHIVAGE,
DES DÉCLARATIONS DE DROITS D'AUTEUR

Certificat de déclaration
de droits d'auteur

# des certificats: 00045449 État du certificat: Actif
Compte: 12638
Type: Professionnel
Prenom: ****
Nom: ****
Pseudonyme: Blame
Ville: Noisy Le Sec
Pays: France
Seul_auteur: OUI
Titre:  7 de pub, publicité pour annonceurs sur les Sets de table
  
Description: "7 de pub" concept nouveau pour les annonceurs. Faire leurs publicités sur les sets de table de tous les restaurants (service à table, fast food, bar, restaurants d'entreprises, cantines, ...).
copyright_sceau
00045449

Sceau officiel CopyrightDepot.com émis:
date et heure serveur: 07/02/2009 - 06:18

Consulter le site copyrightdepot.com


La reproduction de l'oeuvre décrite est STRICTEMENT INTERDITE.

Enregistrez vos droits d'auteur en cliquant ici

Les archives de CopyrightDepot.com conservent les documents qui permettent à l’auteur de démontrer ses droits et d’éventuellement réclamer légalement une compensation financière contre toute personne ayant utilisé sa création sans autorisation. Ces documents sont notariés, à nos frais, dans la juridiction de l’auteur en cas de procès pour violation de droits d'auteur. Une jurisprudence sur la reconnaissance de nos documents par la justice française dans les causes gagnées par nos utilisateurs est aussi un outil dont dispose l’auteur pour défendre ses droits.

  Accueil