 ENREGISTREMENT, PUBLICATION, ARCHIVAGE, DES DÉCLARATIONS DE DROITS D'AUTEUR |
Certificat de
déclaration |
| # des certificats : 00039296 00045425 00045428 | État du certificat: Actif |
|
Compte: 7040 Type: Composition musicale Prenom: **** Nom: **** Pseudonyme: Mr. Bay Ville: **** Pays: FRANCE Seul_auteur: OUI Titre: Proxeass - En Passant par le Stud' Description: Album de rap français, aux sons respirant le rap Nord Californien, avec des textes et un esprit anti système! |
 00045425 Sceau officiel CopyrightDepot.com émis: date et heure serveur: 03/02/2009 - 11:16 |
|
Ce copyright possède sa propre adresse Internet permanente!
|
|
Enregistrez vos droits d'auteur et archivez vos preuves de création en cliquant ici Nos archives conservent de manière environnementalement responsable les informations concernant la création protégée ici par l'auteur. Un original notarié sera produit en cas de procès pour violation de droits d'auteur ainsi qu'une jurisprudence sur la reconnaissance de nos documents par la justice française dans des causes gagnées par nos utilisateurs. CE COPYRIGHT EST VALIDE DANS PLUS DE 164 PAYS SIGNATAIRES DE LA CONVENTION DE BERNE, POUR LA PROTECTION INTERNATIONALE DES DROITS D'AUTEUR- Cliquez ici pour consulter la liste. |